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Journal n°8507
du 9 octobre 2020
PARQUET GÉNÉRAL (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Frédéric LEFEVRE, Huissier, en date du 18 septembre 2020, enregistré, le nommé :
- K. S. S. D., né le 6 mars 1973 à Cocody (Côte d'Ivoire), de J. et de M. R., de ... 2020 à 15 heures, sous la prévention de :
• Abus de confiance,
Délit prévu et réprimé par les articles 26 et 337 du Code pénal,
• Faux et usage de faux en écriture privée, de commerce ou ... PARQUET GÉNÉRAL (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°8490
du 12 juin 2020
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Frédéric LEFEVRE, Huissier, en date du 10 mars 2020, enregistré le nommé :
- D. S. M. J. M., né le 19 septembre 1961 à Gondomar (Portugal), de G. et de T. D. S. M. C., de ... Monaco, le mardi 7 juillet 2020 à 14 heures, sous la prévention de :
- banqueroute simple (article 328).
Délit prévu et réprimé par l'article 327, 328 et 328-2 du Code pénal.
- banqueroute ... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°8489
du 5 juin 2020
PARQUET GÉNÉRAL (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Frédéric LEFEVRE, Huissier, en date du 23 avril 2020, enregistré, le nommé :
- S. M., né le 31 mars 1994 à Poggiardo (Italie), de M. et de D. M. A., de nationalité ... , sous la prévention de :
• Circulation en sens interdit (article 39).
Contravention prévue et réprimée par les articles 39, et 207 du Code de la route, 30 de l'Ordonnance n° 793 du 25 août 1953 ... PARQUET GÉNÉRAL (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°8523
du 29 janvier 2021
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
14 heures, sous la prévention de complicité de vol.
Délit prévu et réprimé par les articles 26, 27, 41, 42, 309 et 325 du Code pénal.
Pour extrait :
Le Procureur Général,
S. PETIT-LECLAIR.
... Monaco, le mardi 2 mars 2021 à 14 heures, sous la prévention de complicité de vol.
Délit prévu et réprimé par les articles 26, 27, 41, 42, 309 et 325 du Code pénal.
Pour extrait :
Le Procureur Général,
S ... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°8581
du 11 mars 2022
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
italienne, apporteur d’affaires,
sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 29 mars 2022 à 17 heures 30, sous la ... mars 2022 à 17 heures 30, sous la prévention d'émission de chèque sans provision.
Pour extrait :
Le Procureur Général,
S. Petit-Leclair.
... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°8585
du 8 avril 2022
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
nationalité italienne, négociant,
sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 26 avril 2022 à 9 heures, sous la prévention d ... la prévention d’émission de chèque sans provision.
Pour extrait :
Le Procureur Général,
S. Petit-Leclair.
... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°8486
du 15 mai 2020
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
,
sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 9 juin 2020 à 9 heures, sous la prévention d'escroquerie.
Délit prévu et ... nationalité française,
sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 9 juin 2020 à 9 heures, sous la prévention d ... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°8523
du 29 janvier 2021
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Claire Notari, Huissier, en date du 7 janvier 2021, enregistré, le nommé :
D. S., né le 2 décembre 1978 à Monaco (Monaco), de C. et de V. P., de nationalité française,
sans ... , de nationalité française,
sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 2 mars 2021 à 11 heures 10, sous la prévention ... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°8510
du 30 octobre 2020
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
, sous la prévention de violences ou voies de fait (ITT inférieure ou égale à 8 jours).
Délit prévu et réprimé par les articles 26, 236 et 238 du Code pénal.
Pour extrait :
Le Procureur Général,
S. PETIT-LECLAIR.
...
Suivant exploit de Maître Frédéric LEFEVRE, Huissier, en date du 25 septembre 2020, enregistré, la nommé :
- CURADI épouse CERUTI Antonella, née le 8 octobre 1961 à Rome (Italie), de Mauro ... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°8483
du 24 avril 2020
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
, Employé de jeux à la S.B.M.,
sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 19 mai 2020 à 9 heures, sous la prévention de ... Ginette, de nationalité italienne, Employé de jeux à la S.B.M.,
sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 19 mai 2020 à ... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°8594
du 10 juin 2022
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
nationalité anglaise,
sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant la Cour d’appel correctionnelle de Monaco, le lundi 27 juin 2022 à 9 heures, sous la prévention de ... , sous la prévention de retrait de provision.
Délit prévu et réprimé par les articles 26, 27, 330, 331, 333 et 334 du Code pénal.
Pour extrait :
Le Procureur Général,
S. Petit-Leclair.
... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°8430
du 19 avril 2019
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 7 janvier 2019, enregistré, la nommée :
- G. D., née le 8 février 1975 à Pec (Kosovo), de Z. et de M. J., de nationalité ... heures, sous la prévention de blessures involontaires.
Délit prévu et réprimé par les articles 26, 250 et 251 du Code pénal.
Pour extrait :
Le Procureur Général,
S. Petit-Leclair.
... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°8535
du 23 avril 2021
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Claire NOTARI, Huissier, en date du 19 mars 2021 enregistré, la nommée :
- P. V., née le 9 septembre 1997 à Patrocinio (Brésil), de D. et de (nom de jeune fille ...
Suivant exploit de Maître Claire NOTARI, Huissier, en date du 19 mars 2021 enregistré, la nommée :
- PINEAU Vitoria, née le 9 septembre 1997 à Patrocinio (Brésil), de Denis et de (nom de ... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°8571
du 31 décembre 2021
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Claire NOTARI, Huissier, en date du 9 novembre 2021 enregistré, la nommée :
- B. épouse A. J., née le 14 mars 1975 à Nice (France), de J-J. et de L. P., de nationalité ... janvier 2022 à 9 heures 40, sous la prévention d'émission de chèque sans provision.
Délit prévu et réprimé par les articles 26, 27, 330, 331, 333 et 334 du Code pénal.
Pour extrait :
Le Procureur Général,
S ... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°8529
du 12 mars 2021
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Claire NOTARI, Huissier, en date du 21 janvier 2021 enregistré, la nommée :
- A. C. I. C., née le 8 mars 1987 à CARTAGO VALLE (Colombie), de G. l. et de R. E., de ... 30, sous la prévention de complicité d'escroquerie.
Délit prévu et réprimé par les articles 26, 27, 41, 42 et 330 du Code pénal.
Pour extrait :
Le Procureur Général,
S. Petit-Leclair.
... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...